Politique de confidentialité et cookies
Politique
de confidentialité et cookies du site Toutcom9.
Mise
à jour le 27 février 2020
Politique
de confidentialité
Politique
cookies
Politique
de confidentialité
Afin
que vous puissiez utiliser en toute confiance, le service Toutcom9, la présente
Politique de confidentialité vise à décrire de manière transparente quelles
données sont traitées, comment et pourquoi.
I
– Type de données collectées
En
tant qu’utilisateur du Service ; Toutcom9 est susceptible de collecter des
données vous concernant comme détaillé ci-après.
A
- Les données que vous renseignez
Le
caractère obligatoire ou facultatif des données que vous renseignez vous est
signalé lors de leur collecte par une astérisque.
Lors
de la création d’un compte, nous collectons les informations suivantes :
Civilité,
Nom
d’utilisateur,
Prénom,
Pays,
Adresse
e-mail,
Mot
de passe.
La
création de votre compte vous est également proposée via la connexion à votre
compte Facebook. En choisissant cette option vous acceptez que les informations
ci-dessus ainsi que votre date de naissance nous soient transmises par ce
partenaire.
Vous
pouvez également choisir de nous communiquer les informations suivantes en
complétant votre profil via votre compte Toutcom9 :
Nom,
Date
de naissance,
Numéros
de téléphone,
Biographie,
Photo
de profil,
Langue
préférée,
Relevé
d’identité bancaire (RIB),
Dates
de congés/absences,
Adresse
postale (livraison/facturation).
Lorsque
vous personnaliser votre expérience, certaines informations sont stockées sur
votre téléphone et disponible dans votre application :
Civilité,
Taille,
Pointure.
Lorsque
vous faites un achat nous collectons vos données de carte bancaire.
Lorsque
vous utilisez notre service de livraison Mondial Relay nous collectons
l’adresse postale de livraison, afin d’afficher le point Mondial Relay le plus
proche.
Lorsque
votre paiement est mis en vérification, nous sommes susceptibles de collecter
les informations suivantes :
Carte
d’identité,
Justificatif
de domicile.
Lorsque
vous créez votre boutique, nous collectons les informations suivantes :
Qualité
(Particulier, créateur, vendeur professionnel),
Description
souhaitée,
Nom,
Prénom,
Adresse
postale,
Numéros
de téléphone.
Lorsque
vous déposez une annonce, nous collectons les informations suivantes :
Description
de votre article et son prix,
Modes
de livraison.
Lorsque
vous vous inscrivez à notre newsletter nous collectons votre adresse email.
Lorsque
vous contactez le service client, nous collectons les informations suivantes :
Adresse
email,
Sujet,
catégorie et description de la demande,
Numéro
de commande,
Pièces
jointes associées à la demande.
Lorsque
vous laissez un commentaire sur un article celui-ci est associé à votre profil
et affiché publiquement aux autres utilisateurs consultant la fiche article.
Lorsque
vous créez une alerte, que vous sauvegardez un article dans votre wishlist, ou
que vous faites un achat nous associons l’ensemble de ces informations à votre
compte.
Lorsque
vous contactez notre service client, par téléphone, via notre formulaire de
contact ou si suite à l’utilisation de notre fenêtre de “chat” votre demande
est transférée à notre service client, nous collectons les données personnelles
que vous y renseignez.
Lorsque
vous échangez avec un autre utilisateur via la messagerie proposée après la
vente d’un produit, nous collectons les données personnelles que vous
renseignez pour assurer le fonctionnement de la messagerie.
B
- Les données que nous collectons automatiquement par l’utilisation du Service
Toucom9.
Nous
enregistrons des données d’utilisation lorsque vous accédez à notre Service
Toutcom9 (ou que vous l’utilisez d’une quelconque manière), ce qui inclut notre
site et nos applications, notamment quand vous vous créez un compte, vous
effectuez une recherche, vous achetez un article.
Nous
effectuons notamment des mesures d’audience, avec lesquelles nous mesurons par
exemple le nombre de pages vues, le nombre de visite, ainsi que l’activité des
utilisateurs sur les supports (site et/ou applications) et leur fréquence de
retour. Nous utilisons des identifiants de connexion et des cookies ainsi que
votre adresse IP pour vous identifier et pour enregistrer votre activité.
II
– Utilisation de vos données
Sur
la base de l’exécution du contrat qui nous lie, nous utilisons vos données pour
vous fournir notre Service Toutcom9 et ainsi permettre l’intermédiation entre
des vendeurs ayant déposé une annonce et des acheteurs souhaitant acquérir un
article, et notamment :
Assurer
la création et la gestion de votre compte ;
Assurer
la publication de votre annonce ;
Vous
envoyer des notifications pushs et emails concernant l’utilisation de nos
Services ;
Répondre
à vos questions au support client ;
Vous
permettre de réaliser des transactions ;
Vous
permettre de réaliser des livraisons via le service Mondial Relay ;
Vous
permettre de retourner vos articles ;
Vous
permettre de communiquer avec d’autres utilisateurs postérieurement à une
commande ;
Vous
permettre de commenter des articles et de les afficher ;
Vous
permettre de parrainer des amis ;
Nous
permettre de résoudre les litiges entre utilisateurs.
Sur
la base de notre intérêt légitime, nous utilisons vos données pour :
Faire
des statistiques et analyses marketing, afin de comprendre comment vous
utilisez notre Service Toucom9 ;
Vous
proposer du contenu personnalisé et améliorer votre expérience utilisateur ;
Vous
envoyer en tant qu’utilisateur des propositions commerciales et/ou
promotionnelles, émanant uniquement de Toutcom9 et concernant exclusivement le
Service Toutcom9 ;
Lutter
contre la fraude. Vos données de compte et de paiement pouvant notamment être
traitées de manière automatisée, lors de vos transactions et, en cas
d’anomalies détectées, donner lieu à une mise en vérification de votre
paiement. Pour plus d’informations, contactez nous à contact@toutcom9.com ;
Sur
la base de votre consentement, nous utilisons vos données pour :
Vous
permettre l’utilisation de fonctionnalités sociales (bouton de création de
compte grâce au réseau social - Facebook - et partage des annonces sur les
réseaux sociaux ou par email) ;
Vous
proposer de la publicité du Service Toutcom9 sur d’autres supports, permettant
une redirection sur notre Service ;
Vous
adresser des communications de nos partenaires susceptibles de vous intéresser.
Dans
cette hypothèse, vos données ne sont pas transmises à nos partenaires qui n’en
sont pas destinataires et n’y auront aucunement accès. Ainsi vos données ne
sont en aucun cas vendues à des sociétés tierces par LBC France. Nous vous
adresserons leurs communications. Ces partenaires ne disposeront de vos données
que dans le seul cas où vous effectuez une action directement auprès d’eux (via
leur site internet par exemple).
Vos
données sont également utilisées afin de nous permettre de respecter de nos
obligations légales.
III
– Destinataires
Les
données que nous collectons sont accessibles à nos prestataires de services,
agissant en qualité de sous-traitants, qui concourent administrativement et
techniquement à la réalisation des finalités visées ci-dessus (prestataire
d’hébergement, d’emailing, CRM...).
Dans
ce cadre, les données que nous collectons peuvent être transférées hors de
l’Union Européenne. Dans ce cas nous nous assurons que ce transfert s’effectue
à destination des pays reconnus comme assurant un niveau adéquat de protection
de vos données personnelles ou, à tout le moins, sur la base des garanties
appropriées prévues par la loi.
Afin
de respecter nos obligations légales, vos données personnelles peuvent
également être transmises aux autorités administratives et judiciaires
autorisées, uniquement sur réquisition judiciaire.
Certains
prestataires auxquels nous faisons appel sont susceptibles de collecter, avec
votre consentement, des données en qualité de responsable de traitement. Il
s’agit de :
Nos
prestataires de livraison Mondial Relay qui collecte les nom, prénom, leurs
numéros de téléphone et l’email des utilisateurs, afin d’assurer le Service de
livraison ;
Notre
prestataire de paiement Paypal (via le compte Paypal;
Lorsqu’un
utilisateur fait un achat, nous transmettons au vendeur le nom, prénom, adresse
d’expédition (livraison) de l’acheteur.
Tout
vendeur professionnel ayant déposé une annonce est responsable de traitement de
toutes les données personnelles qu’il est susceptible de recevoir des
utilisateurs ayant acheté un article.
A
ce titre, il s’engage à respecter les dispositions légales et réglementaires en
vigueur relatives aux données personnelles des utilisateurs qu’il collecterait.
Notamment, il s’engage à mettre en œuvre tout moyen technique pour maintenir
l’intégrité, la sécurité, la confidentialité des données personnelles ainsi
qu’à garantir la sécurité des accès aux systèmes de stockage de ces données
personnelles.
L’utilisateur
ayant déposé une annonce est informé des obligations lui incombant en tant que
responsable de traitement, et notamment le respect des droits des utilisateurs
et en particulier, leur droit d’accès, d’opposition et de rectification des
informations les concernant. Si les utilisateurs souhaitent exercer leurs
droits, ils doivent contacter l’annonceur concerné directement.
Tout
vendeur professionnel engage sa responsabilité en cas de non-respect des
présentes obligations et garantit et indemnisera Toutcom9 et ses prestataires
(y compris les frais de justice et honoraires d’avocat) contre toute action,
revendication ou demande introduite par une autorité ou un tiers suite à tout
manquement de l’annonceur aux termes du présent article.
IV
– Durée de conservation
La
durée de conservation de vos données personnelles varie en fonction de la finalité
de leurs collectes :
Les
données de compte (identité, coordonnées électroniques, historique
d’utilisation des services…etc) ainsi que votre email en cas d’inscription à la
newsletter sont conservées 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale
;
Les
données relatives à la gestion de votre compte et vos annonces sont conservées
pour une durée de 5 ans à compter de leur suppression et ce, exclusivement à
des fins de preuve ;
Les
documents et pièces comptables sont conservés 10 ans, à titre de preuve
comptable ;
Les
données relatives à votre carte bancaire sont conservées par notre prestataire
de paiement jusqu’au paiement complet et, à des fins de preuve en cas de
réclamation, pendant 13 mois, ou 15 mois s’il s’agit d’une carte de paiement à
débit différé. Le cryptogramme de votre carte n’est conservé que pour le temps
nécessaire à la réalisation de chaque transaction ;
Les
données susceptibles de faire l’objet d’une réquisition judiciaire (données de
connexion, identité, coordonnées de contact, données relatives aux
transactions) sont conservées 12 mois à compter de leur collecte ;
L’adresse
email collectée lors d’un parrainage est conservée 30 jours après l’envoi de
l’email ;
Les
données collectées suite à une mise en vérification du paiement sont supprimées
après avoir statuer sur l’issue à donner au paiement,
Les
conversations téléphoniques avec notre support client sont conservées pendant
une durée de 1 mois.
V
– Vos droits
Conformément
à la réglementation sur les données à caractère personnel, vous disposez des
droits suivants concernant vos données personnelles :
Accès
: il s’agit de votre droit d’obtenir la confirmation que vos données sont
traitées ou non, et si oui, d’accéder à ces données ;
Rectification
: il s’agit de votre droit d’obtenir, dans les meilleurs délais, que vos
données inexactes soient rectifiées, et que vos données incomplètes soient
complétées ;
Suppression/Effacement
: il s’agit de votre droit d’obtenir, dans les meilleurs délais, l’effacement
de vos données, sans préjudice des obligations ou nécessité par ailleurs de
conservation ;
Limitation
: il s’agit de votre droit d’obtenir la limitation du traitement lorsque vous
vous y opposez, lorsque vous contestez l’exactitude de vos données, lorsque
vous pensez que leur traitement est illicite, ou lorsque vous en avez besoin
pour la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice ;
Opposition
: il s’agit de votre droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos
données. Vous pouvez également vous opposer au traitement fait à des fins de
prospection.
Portabilité
: il s’agit de votre droit de recevoir vos données dans un format structuré,
couramment utilisé, lisible par machine et interopérable, et de les transmettre
à un autre responsable du traitement sans nous y fassions obstacle ;
Vous
avez le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur
un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou
vous affectant, sauf lorsque cette décision est nécessaire à la conclusion ou à
l’exécution d’un contrat, est autorisée légalement ;
Vous
avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle ;
Vous
avez le droit de donner des directives pour le sort de vos données personnelles
en cas de décès.
En
accédant à votre compte vous pouvez à tout moment modifier les données de ce
dernier (informations personnelles, carnet d’adresse…) ainsi que gérer vos
préférences (newsletters…). Vous pouvez également avoir accès à l’ensemble des
informations qui sont associées à votre compte (whishlist, alertes…) et les
paramétrer.
Vous
pouvez utiliser la fonction clôturer mon compte. Les articles associés à votre
compte seront retirés de la vente et votre compte sera anonymisé.
Pour
l’exercice de vos autres droits, vous pouvez nous adresser votre demande par
email à : dataprotection@videdressing.com.
VI
- Sécurité des données
Nous
protégeons vos informations à l’aide de mesures de sécurité physiques,
électroniques et administratives. Nos mesures de protection incluent notamment
des pare-feu, des contrôles d’accès physiques à nos centres de données et des
contrôles d’autorisation d’accès aux informations.
Vous
demeurez en revanche seul responsable de maintenir secrets vos identifiants et
mots de passe dans le Service et d’en assurer la confidentialité. Nous vous
recommandons donc de rester vigilants dans la protection de vos codes d’accès,
et de ne pas les communiquer à des tiers.
VII
- Mise à jour
Toutcom9
procède à la mise à jour de sa politique de confidentialité en fonction de
l’évolution du Service qu’elle propose. Toute modification sera opposable aux
utilisateurs à compter de sa mise en ligne.
Politiques de cookies
Toucom9,
souhaite vous informer de manière claire et transparente sur l’usage des
cookies lors de votre navigation sur notre Site et nos Applications.
I
– Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un
cookie est un fichier texte stocké sur le disque dur de votre terminal
(ordinateur, tablette, mobile) par le biais de votre logiciel de navigation à
l’occasion de la consultation d’un service en ligne. Cela signifie qu’un cookie
videdressing.com nous est envoyé à chaque fois que vous ouvrez une page sur
notre site à partir de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les
cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez notre Site
ou nos Applications ne vous reconnaissent pas personnellement en tant
qu’individu, mais reconnaissent seulement l’appareil que vous êtes en train
d’utiliser. Les cookies ne stockent aucune donnée personnelle sensible ou
directement identifiante mais donnent simplement une information sur votre
navigation de façon à ce que votre terminal puisse être reconnu plus tard.
Les
cookies ne causent aucun dommage à votre appareil, mais permettent plus facilement
par exemple de retrouver vos préférences et d’adapter le contenu de nos
services.
Vous
seul(e) choisissez si vous souhaitez avoir des cookies enregistrés sur votre
appareil et vous pouvez facilement contrôler l’enregistrement des cookies. Pour
une information spécifique sur la gestion et le contrôle des cookies,
veuillez-vous référer à la rubrique « Vos choix concernant les cookies ».
II
– Les cookies utilisés dans le cadre du service Toutcom9
A
- Les cookies fonctionnels
Les
cookies fonctionnels que nous émettons nous permettent :
De
vous identifier lorsque vous vous connectez sur notre Site ou nos Applications,
D’adapter
la présentation de nos Sites, Applications et espaces publicitaires aux
préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution
d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc), selon les matériels et les
logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte,
De
faciliter vos recherches en conservant vos recherches automatiques et vos
articles sauvegardés,
Vous
permettre d’utiliser notre service de chat.
Ces
cookies ont une durée de conservation maximum de 13 mois.
B
- Les cookies analytiques
Les
cookies analytiques que nous déposons nous permettent d’analyser l’utilisation
de nos Sites et Applications et d’améliorer notre parcours utilisateur en
établissant des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation
(rubriques et contenus visités, parcours...).
Ces
cookies ont une durée de conservation maximum de 13 mois.
III
– Les cookies utilisés par nos partenaires
Des
cookies peuvent être déposés sur votre navigateur, avec votre consentement, par
nos partenaires agissant en qualité de responsables de traitements. On parle
alors de cookie tiers. C’est le cas :
À
l’occasion de l’intégration sur notre site de certains modules et
fonctionnalités, comme les boutons sociaux,
À
des fins de publicité ciblée.
IV
– Vos choix par rapport aux cookies
Vous
pouvez à tout moment exprimer ou modifier vos souhaits en matière de cookies
par les moyens décrits ci-dessous :
A
- Paramètre des cookies de nos partenaires publicitaires
Les
cookies de nos partenaires publicitaires nous permettent exclusivement de vous
proposer des publicités pour nos services sur ces sites partenaires. Vous
pouvez librement gérer votre consentement à ces cookies grâce au paramétrage
ci-dessous. Ce choix n’a pas d’impact sur le volume de publicité que vous
verrez, seulement sur leur pertinence.
Les
réglages ci-dessous ne seront valables que sur le navigateur que vous utilisez
actuellement. En outre, si vous décidez ultérieurement de supprimer vos
cookies, nous n’aurons plus aucun moyen de connaître votre choix et notre
bandeau cookies vous sera réaffiché.
Accepter
ces cookies
B
- Paramètre de votre navigateur et de vos appareils mobiles
Vous
pouvez à tout moment configurer votre navigateur de manière à ce que des
cookies soient enregistrés dans votre terminal (opt-in) ou, au contraire,
qu’ils soient rejetés (opt-out). Certains navigateurs vous permettent de
définir des règles pour gérer les cookies site par site.
Pour
la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente.
Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de
savoir de quelle manière modifier vos souhaits :
Chrome
Firefox
Internet
Explorer
Safari
Opera
Nous vous invitons à
nous contacter pour toute question ou requête relative aux cookies déposés sur
notre Site ou nos Applications, en nous adressant un email à l’adresse contact@toutcom9.com
V
– Mise à jour
Toucom9
procède à la mise à jour de sa politique cookies en fonction de l’évolution de
son Service. Toute modification sera opposable aux utilisateurs à compter de sa
mise en ligne.
En
cas d’inscription à notre newsletter vous acceptez que votre email soit traité
afin de vous adresser des offres commerciales. Sur la base de notre intérêt
légitime nous le traitons également afin de poursuivre des fins statistiques et
d’amélioration de votre